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Actualités


Recensement

Le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2018.

Deux agents recenseurs recrutés par la mairie se présenteront chez vous durant cette période. Ils vous remettront vos identifiants afin de répondre au questionnaire en ligne. Un formulaire papier sera également disponible.


Service déchets ménagers du Grand Belfort

Au 1er janvier 2018, le Grand Belfort reprend totalement la gestion de vos déchets ménagers. Tous les détails se trouvent dans le courrier ci-dessous :

Grand Belfort - courrier du 11 décembre.pdf


Présentation du CDAD 90

Créé le 29 novembre 2009, le Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Territoire de Belfort est un groupement d'intérêt public, permettant à divers partenaires comme des personnes morales de droit public, des associations ou encore des sociétés de mutualiser leurs moyens humains, techniques et financiers pour parvenir ensemble à déterminer une politique d'aide à l'accès au droit.

Il met en place des consultations gratuites, ouvertes à tous, à travers un système de permanences juridiques de proximité données par les Avocats, Notaires, Huissiers et l'association AVADEM (Aide aux Victimes, Accès Aux Droit et Médiation).
 
Missions :
• Informer les personnes sur leurs droits et obligations ainsi que leur orientation vers les organismes chargés de la mise en œuvre de ces droits
• Aide dans l'accomplissement de toute démarche en vue de l'exercice d'un droit ou de l'exécution d'une obligation de nature juridique
• L'assistance à la rédaction et à la conclusion des actes juridiques.
 
Adresse :
CDAD 90 - Tribunal de Grande Instance, 9 place de la République, 90000 BELFORT
 
Courriel : cdad90@gmail.com
 
Téléphone : 03 84 58 53 32
 
Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 13h30 à 17h

 


Changement de trésorerie

A compter du 1er janvier 2018, la Commune de Foussemagne dépendra de la trésorerie de Belfort, dont les coordonnées sont les suivantes :

 
Adresse : Trésorerie de BELFORT VILLE, 23 rue Thiers, 90000 BELFORT
 
Courriel : t090004@dgfip.finances.gouv.fr
 
Téléphone : 03 84 58 45 70
 
Horaires d’ouverture au public :
lundi, mardi, jeudi et vendredi : 9h à 12h et 13h30 à 16h
mercredi 9h à 12h (fermé le mercredi après-midi)

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